La Cour supérieure maintient le verdict de culpabilité rendu en juin 2015 à l'endroit du policier sherbrookois Éric Lebel.
Dans sa décision, le juge Claude Villeneuve dit que son collègue de la Cour du Québec n'a pas commis d'erreur dans l'interprétation de la preuve soumise lors du procès.