Décès de M. Alain Magloire - Dates et lieu de l'enquête publique du coroner

Décès de M. Alain Magloire - Dates et lieu de l'enquête publique du coroner

QUÉBEC, le 26 nov. 2014 /CNW Telbec/ - L'enquête publique du coroner à la suite du décès de M. Alain Magloire, survenu le 3 février dernier à Montréal, se tiendra durant les semaines du 12 et du 19 janvier 2015 dans la salle SS.16 du Centre de services judiciaires Gouin à Montréal. Des dates supplémentaires s'ajouteront si nécessaire.

Me Luc Malouin présidera cette enquête en remplacement de Me Catherine Rudel-Tessier, récemment nommée coroner en chef par intérim.

Les audiences se dérouleront à compter de 9 h 30 et il sera possible de filmer la salle 15 minutes avant le début des audiences chaque matin, donc entre 9 h 15 et 9 h 30. Le reste du temps, l'utilisation des ordinateurs, des téléphones, de caméras et d'autres dispositifs d'enregistrement ou de télécommunication sera interdite, conformément à la réglementation habituelle en vigueur au Centre Gouin et à l'article 145 de la Loi sur la recherche des causes et des circonstances des décès.

Il est à noter qu'une salle est disponible au sous-sol de l'édifice pour les représentants des médias.

Pour obtenir l'enregistrement des témoignages, les représentants des médias devront s'adresser aux instances du palais de justice de Montréal, comme dans toute autre procédure judiciaire.

Les noms des premiers témoins de même que la procédure envisagée pour rendre accessibles les pièces produites à l'enquête seront annoncés dans la semaine du 5 janvier 2014.

Rappelons que cette enquête publique vise également à examiner la question des interventions d'urgence faites auprès de personnes chez qui on soupçonne la présence de problèmes de santé mentale. S'il y a lieu, le coroner formulera par la suite des recommandations pour assurer une meilleure protection de la vie humaine.

Site Internet : www.coroner.gouv.qc.ca

Lien:
http://www.fil-information.gouv.qc.ca/Pages/Article.aspx?aiguillage=ajd&...

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